Ce rejet de la part des sénateurs intervient quelques semaines après le vote des députés de l’Assemblée nationale en faveur du projet de taxe qui bénéficiait aussi du soutien du gouvernement.
« La création de cette taxe nouvelle paraît en complète contradiction avec le plan de soutien à la filière automobile annoncé par le Président de la République le 26 mai dernier. En outre, elle s’ajoute à la hausse du malus déjà prévue », décrit l’amendement, s’appuyant sur le climat de crise actuel vécu par les acteurs de l’industrie automobile française.
Une inconnue demeure toutefois sur le caractère définitif de cette décision du Sénat. Une possibilité subsiste que le projet de malus soit réintégré dans le texte en deuxième lecture.
Le malus au poids prévoit l’instauration, à partir du 1er janvier 2022, d’une nouvelle taxe à l’achat concernant la masse des véhicules de plus de 1800 kilos. Cliquez ici pour plus d’informations.
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